LE PLAN CLIMAT 2023-2029 DES PORTES DU HAUT-DOUBS EST APPROUVE.
Suite aux consultations des partenaires et du public, la Communauté de communes a approuvé le 30 octobre dernier le 2e Plan Climat des Portes du Haut-Doubs et son plan d’actions pour 2023-2029.
Le nouveau Plan Climat renouvèle les ambitions locales et s’inscrit dans la continuité de l’engagement volontariste du territoire et de la collectivité en faveur de la transition écologique depuis 2012. Ainsi sous le slogan « Réussir ensemble le pari de la transition écologique », il affiche nos ambitions pour 2050, à savoir :
- Être territoire à énergie positive en diminuant nos consommations énergétiques de 41% et en multipliant notre production d’énergie renouvelable par 4 ;
- Réduire la vulnérabilité du territoire au changement climatique et adapter nos modes de vie ;
- Réduire de 54% nos émissions locales de GES ;
- Préserver notre stock de carbone séquestré, maintenir nos capacités de stockage et si possible les augmenter ;
- Respecter les normes d’émissions de polluants atmosphériques et les recommandations de l’OMS pour leurs niveaux de concentration.
Conformément au Code de l’environnement, l’ensemble des documents constitutifs du Plan Climat des Portes du Haut-Doubs, ont été arrêté par le Conseil Communautaire le 3 avril 2023. Après avoir été soumis à l’avis de l’autorité environnementale, de l’Etat et de la Région, ils ont été soumis à l’avis du public pendant 1 mois, du 7 septembre au 7 octobre 2023. Après quelques ajustements, le Plan Climat a été approuvé définitivement par le Conseil communautaire du 30 octobre 2023.
Vous retrouverez à la suite l'ensemble des documents constitutifs du Plan Climat approuvés :
- L’état initial de l’environnement : Document complet
- Le diagnostic territorial « Climat- Air-Energie » : Document complet et Synthèse
- Le rapport incluant la stratégie territoriale, fixant des objectifs aux horizons 2026-2030-2050, en lien avec les objectifs régionaux et nationaux, et un plan d’actions 2023-2029, et présentant le bilan de la concertation et le dispositif de suivi et d’évaluation : Document complet et Synthèse
- L’évaluation environnementale du PCAET : Document complet et Résumé non technique
- La délibération n°231030-467 de la CCPHD relative à l’approbation de ces documents : Délibération
Pour mémoire sont également toujours disponibles :
La délibération n°230403-398 de la CCPHD relative à l’arrêt de ces documents : Délibération
Les avis de l’autorité environnementale, du Préfet de Région et de la Présidente de Région recueillie durant l’été, et le mémoire en réponses à leurs remarques : Avis de l’Etat, Avis de la MRAE (pas d'avis émis), Avis de la Région
Mémoire en réponse définitif, incluant les réponses aux contributions du public
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