Intercommunalité
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Comptes rendus des Conseils de Communauté de la Communauté de Communes des Portes du Haut Doubs
Prochains Conseils communautaires 2024 : 28 octobre et 09 décembre
Séance du 28 octobre 2024 :
Séance du 30 septembre 2024 :
Séance du 24 juin 2024 :
Séance du 27 mai 2024 :
Séance du 08 avril 2024 :
- liste des délibérations examinées
- délibération accompagnements financiers sur prévisions budgétaires 2024
- compte rendu
Séance du 18 mars 2024 :
Séance du 12 février 2024 :
Séance du 11 décembre 2023 :
Séance du 30 octobre 2023 :
Séance du 18 septembre 2023 :
Séance du 26 juin 2023 :
Séance du 22 mai 2023 :
Séance du 03 avril 2023 :
Séance du 20 mars 2023 :
Séance du 30 janvier 2023 :
- Séance du 12 décembre 2022 :
- Séance du 24 octobre 2022 :
- Séance du 26 septembre 2022 :
- Séance du 27 juin 2022 : compte rendu
- Séance du 23 mai 2022 : compte rendu
- Séance du 11 avril 2022 : compte rendu
- Séance du 28 février 2022 : compte rendu
- Séance du 31 janvier 2022 : compte rendu
- Séance du 13 décembre 2021 : compte rendu
- Séance du 25 octobre 2021 : compte rendu
- Séance du 27 septembre 2021 : compte rendu
- Séance du 28 juin 2021 : compte rendu
- Séance du 10 mai 2021 : compte rendu
- Séance du 29 mars 2021 : compte rendu
- Séance du 22 février 2021 : compte rendu
- Séance du 25 janvier 2021 : compte rendu
- Séance du 07 décembre 2020 : compte rendu
- Séance du 16 novembre 2020 : compte rendu
- Séance du 12 octobre 2020 : compte rendu
- Séance du 14 septembre 2020 : compte rendu
- Séance du 16 juillet 2020 : compte rendu
- 200716 délibération élection du Président
- Séance du 09 mars 2020 : compte rendu
- Séance du 10 février 2020 : compte rendu
- Séance du 16 décembre 2019 : compte rendu
- Séance du 28 octobre 2019 : compte rendu
- Séance du 30 septembre 2019 : compte rendu
- Séance du 08 juillet 2019 : compte rendu
- Séance du 03 juin 2019 : compte rendu
- Séance du 15 Avril 2019 : compte rendu
- Séance du 11 Mars 2019 : compte rendu
- Séance du 11 février 2019 : compte rendu
- Séance du 17 décembre 2018 : compte rendu
- Séance du 05 novembre 2018 : compte rendu
- Séance du 24 septembre 2018 : compte rendu
- Séance du 02 juillet 2018 : compte rendu
- Séance du 14 mai 2018 : compte rendu
- Séance du 03 avril 2018 : compte rendu
- Séance du 12 mars 2018 : compte rendu
- Séance du 05 février 2018 : compte rendu
- Séance du 11 décembre 2017 : compte rendu
- Séance du 16 octobre 2017 : compte rendu
- Séance du 18 septembre 2017 : compte-rendu
- Séance du 03 juillet 2017 : compte rendu
- Séance du 22 mai 2017 : compte rendu
- Séance du 04 avril 2017 : compte rendu et annexes
- Séance du 13 mars 2017 : compte rendu et annexes
- Séance du 13 février 2017 : compte rendu
- Séance du 09 janvier 2017 : compte rendu
- Séance du 15 décembre 2016 : compte rendu
- Séance du 14 novembre 2016 : compte rendu
- Séance du 26 septembre 2016 : compte rendu
- Séance du 13 juin 2016 : compte rendu
- Séance du 04 avril 2016 : compte rendu et annexes 1 2 3 4
- Séance du 07 mars 2016 : compte rendu et annexes 1 2 3 4 5 6
- Séance du 07 décembre 2015 : compte rendu
- Séance du 15 juin 2015 : compte rendu
- Séance du 30 avril 2015 : compte rendu et annexes financières
- Séance du 9 février 2015 : compte rendu
- Séance du 1er décembre 2014 : compte rendu
- Séance du 6 octobre 2014 : compte rendu
- Séance du 2 juin 2014 : compte rendu
- Séance du 28 avril 2014 : compte rendu
- Séance du 16 avril 2014 : compte rendu et annexes sur les élections
- Séance du 10 mars 2014 : compte rendu et annexes financières
- Séance du 14 novembre 2013 : compte rendu
- Séance du 7 octobre 2013 : compte-rendu
- Séance du 24 juin 2013 : compte-rendu
- Séance du 11 mars 2013: compte-rendu
- Séance du 08 avril 2013 :
- Séance du 10 décembre 2012 :
- Séance du 22 octobre 2012 : compte-rendu
- Séance du 02 juillet 2012 : compte-rendu
- Séance du 12 avril 2012 : compte-rendu
- Séance du 28 nov 2011 : compte-rendu
- Séance du 03 octobre 2011 : compte-rendu
- Séance du 27 juin 2011 : compte-rendu
- Séance du 11 avril 2011 : compte-rendu
- Séance du 14 mars 2011 : convocation
- Séance du 13 décembre 2010 : compte-rendu
- Séance du 04 octobre 2010 : compte-rendu
- Séance du 28 juin 2010 :
- compte-rendu
- règlement intérieur piscine
- tarif piscine 2010
- projet ressourcerie
- tarifs décheterie ; professionnels
- Séance du 12 avril 2010 :
- Séance du 08 février 2010 : compte-rendu
- Séance du 07 décembre 2009 : compte-rendu + annexe
- Séance du 05 octobre 2009 : compte-rendu
- Séance du 2 juin 2009 : compte-rendu
- Séance du 23 mars 2009 : compte-rendu
- Séance du 23 février 2009 : compte-rendu
- Séance du 15 septembre 2008 : compte-rendu
- Séance du 16 juin 2008 : compte-rendu
- Séance du 14 avril 2008 : Budgets primitifs, notamment formation des commissions
- Séance du 07 avril 2008 : élections du Président, des Vices-présidents et du Bureau
Compte rendus des Comités Syndicaux du Syndicat Mixte des Portes du Haut-Doubs
- Séance du 13 mars 2017 : compte rendu
- Séance du 14 novembre 2016 : compte rendu
- Séance du 26 septembre 2016 : compte rendu
- Séance du 04 avril 2016 : compte rendu et annexe 1 et 2
- Séance du 07 mars 2016 : compte rendu et annexe
- Séance du 01 décembre 2015 : compte rendu
- Séance du 01 octobre 2015 : compte rendu
- Séance du 15 juin 2015 : compte rendu
- Seéance du 08 janvier 2015 : compte rendu et annexe financière
Bulletins intercommunaux
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