Délibération d'approbation du PLUi
Délibération - 18 mars 2024
Tous les documents du PLUi valant SCoT approuvé :
1. RAPPORT DE PRESENTATION
1.1 Diagnostic
1.1.1 Diagnostic socio économique
1.1.3 Diagnostic Urbanisme et bâti
1.1.4 Annexe au diagnostic
1.2 Etat initial de l'Environnement (EIE)
1.3 Justifications - Rapport de présentation
1.4 Dossiers Loi Barnier
1.4.1 Les Premiers Sapins - Stade multisports
1.4.2 Les Premiers Sapins - Projet Ages et Vie
1.4.3 Etalans - Valdahon - Zones d'activités
1.5 Etude de discontinuité au titre de la Loi Montagne
1.6 Evaluation environnementale
1.6.1 Evaluation environnementale
2. PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)
3. ZONAGE
3.1 Zonages
4. REGLEMENT
5. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)
5.1 OAP thématique - Rues et bâti patrimoniaux
5.2 OAP thématique - Nouvelles rues villageoises et nouveaux quartiers
5.3 OAP thématique - Densification, entrées de villages
5.4 OAP thématique - Espace rural et trame verte et bleue
5.5 OAP thématique - Pour une structure commerciale équilibrée
5.6 OAP thématique - Pour une mobilité cohérente en espace rural
5.7 OAP thématique - Zones de reconversion agricole et artisanale
5.8 OAP thématique - Sitologie et continuités écologiques
5.8.1 OAP thématique - Sitologie et continuités écologiques
5.9 OAP sectorielles - Habitat
5.10 OAP sectorielles - Economie
5.11 OAP sectorielles - Tourisme / Sport, Loisirs, Tourisme
5.12 OAP sectorielles - Equipements
6.1 Annexes sanitaires
6.1.2 Cartes Réseau assainissement
6.2 Servitudes
6.2.2 Servitudes - Atlas communal
6.3 Risques naturels
6.3.2 Risques naturels - Atlas communal
6.4 Risques technologiques
6.4.2 Risques technologiques - Atlas communal
6.5 Secteurs soumis à DP en cas de travaux et édification de clôtures
6.6 Expertise Gagée jaune
6.8 Nuisances sonores
6.8.1 Carte des nuisances sonores
6.14 Guide recommandations 25 ADS
Le Rapport d'Enquête Publique
2. Annexe 2 (Mémoire en réponse du Maître d'ouvrage)
3. Annexe 3 (Demande délai pour remise rapport)
4. Annexe 4 (Accord délai pour remise rapport)
Abrogation de 10 cartes communales